Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits numériques (formations en ligne, accès membres, ressources digitales) proposées par Transliminal Network sur le site et les pages affiliées.

Le produit vendu est un produit numérique : accès en ligne à une formation (Snowball Protocol™) et documents associés. Aucun produit physique n’est expédié.

La commande est validée lorsque le paiement est accepté par les prestataires de paiement (Stripe, PayPal ou Apple Pay via Systeme.io).
Le client reconnaît avoir lu et accepté les présentes CGV avant commande.

Le prix du produit numérique Snowball Protocol™ est de 27 € TTC.
TVA non applicable – Article 293 B du Code Général des Impôts.
Le vendeur se réserve le droit de modifier le prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Modes de paiement acceptés :

• Cartes bancaires via Stripe

• PayPal

• Apple Pay

• Paiement pris en charge via Systeme.io

L’accès au produit numérique est fourni immédiatement après paiement :

• par email de confirmation envoyé automatiquement après la commande ;

• sur la page de confirmation d’achat (page de remerciements) via un bouton d’accès direct à la formation.

Le client doit s’assurer de renseigner une adresse email valide lors de l’achat. En cas de difficulté d’accès, il peut contacter le support à contact@snowball-protocol.com.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement et accessibles après paiement.
En validant sa commande, le client renonce expressément à son droit de rétractation.

Aucun remboursement n’est effectué après commande, sauf cas d’erreur technique imputable au vendeur (paiement en double, accès non fourni après preuve).

Les résultats mentionnés (revenus, ventes, conversions) ne sont pas garantis.
Le client est seul responsable de l'utilisation du contenu et de ses actions.
Transliminal Network ne pourra être tenu responsable d'un échec ou d'une mauvaise application du contenu.

Tous les contenus vendus restent la propriété exclusive de Transliminal Network.
Toute reproduction, diffusion, revente ou partage non autorisé est strictement interdit.

Transliminal Network s’engage à protéger les données des clients. Aucune donnée ne sera revendue à des tiers.

Le programme d’affiliation Snowball Protocol™ est ouvert à tous les clients ayant acheté la formation.
Chaque affilié reçoit un lien personnel de promotion et peut percevoir une commission de 50 % par vente générée, conformément aux modalités précisées dans l’espace affilié.

Obligations de l’affilié :

• Promouvoir l’offre de manière honnête et conforme aux lois en vigueur.

• Mentionner clairement l’utilisation de liens affiliés conformément à la législation.

• Ne pas pratiquer de spam, fraude, publicité mensongère ou diffusion de contenus illégaux.

• Ne pas utiliser la marque Snowball Protocol™ d’une façon trompeuse ou nuisible.

L’éditeur se réserve le droit de résilier à tout moment l’accès au programme d’affiliation en cas d’abus.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige ne pouvant être résolu à l’amiable, le tribunal compétent est le Tribunal de Romans-sur-Isère (France).

Support disponible par email : contact@snowball-protocol.com